Conformément aux dispositions de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance en l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site https://www.thermodrone-expertise.fr/ l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.

1. Édition du site

Le site https://www.thermodrone-expertise.fr/ est édité par :

• Nom de l'entreprise : thermodrone expertise

• Forme juridique : SAS

• Adresse du siège social : 32 rue juliette adam 91190 Gif Sur YVette

• Numéro SIRET : 994 647 253 00016

• Numéro RCS ou RM : Inmatriculé au RCS de EVRY

• Numéro de TVA Intracommunautaire : FR29994647253

• Directeur de la publication :  OURIACHI C

• Contact : 07 82 36 39 36

2. Hébergement

Le site est hébergé par :

• Hébergeur : WIX.com

3. Activité Réglementée (Drone)

L'éditeur du site est exploitant d'aéronefs télépilotés déclaré auprès de la DGAC (Direction Générale de l'Aviation Civile).

• Numéro d'exploitant déclarés (ED) : [TON NUMÉRO ED... fournie par AlphaTango]

• Assurance Responsabilité Civile Professionnelle (RC Pro Drone) : [NOM DE TON ASSUREUR + NUMÉRO DE CONTRAT]

4. Propriété Intellectuelle

L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les représentations iconographiques et photographiques. Toute reproduction ou représentation, intégrale ou partielle, du site ou de l'un des éléments qui le composent (textes, images, logos), sans l'autorisation expresse et préalable de [TON NOM OU SOCIÉTÉ], est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par le Code de la Propriété Intellectuelle.

5. Données Personnelles (RGPD)

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